Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site odeur2collection.com les présentes mentions légales.


1. Éditeur du site

Le site odeur2collection.com est édité par :

R. TOMASI
Micro-entreprise Odeur2Collection
47 rue Vivienne
75002 Paris
France

SIRET : 891 074 544 
Régime : Micro-entreprise
TVA : Non applicable — article 293 B du Code Général des Impôts

Email : contact@odeur2collection.com


2. Directeur de la publication

R. TOMASI


3. Hébergeur

Le site odeur2collection.com est hébergé par :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site web : www.shopify.com


4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site odeur2collection.com (textes, images, visuels, logos, structure) est la propriété exclusive de R. TOMASI, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de R. TOMASI, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et noms de parfums cités sur ce site sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Leur mention sur ce site est purement descriptive et ne constitue en aucun cas un partenariat, un accord de distribution ou une affiliation avec ces maisons.


5. Responsabilité

R. TOMASI s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site odeur2collection.com. Toutefois, R. TOMASI ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.


6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.